Brouillon à réviser : les conditions définitives doivent être approuvées pour l’entité juridique, la loi applicable et les marchés visés.
Informations du catalogue
Le site facilite la découverte des produits et les demandes commerciales. Les images, descriptions et références ne constituent pas une offre contraignante. Les spécifications, la disponibilité, les documents et les conditions commerciales doivent être confirmés par écrit.
Devis et commandes
Le prix, la quantité, l’emballage, les échantillons, le paiement, la livraison et les autres conditions sont définis dans le devis ou la confirmation de commande applicable.
Utilisation du site et propriété intellectuelle
Les matériaux du site ne peuvent être copiés ni présentés comme le contenu d’une autre entreprise sans autorisation. Les liens vers des services tiers sont fournis par commodité.
Responsabilité et droit applicable
Les limitations de responsabilité, le règlement des litiges, le droit applicable et la juridiction compétente ne sont pas encore approuvés et doivent être ajoutés par un conseil juridique qualifié avant le lancement.